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Délibérations du Conseil Municipal



COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DE CONGENIES DU LUNDI 17 SEPTEMBRE 2018


Ordre du jour :
ADMINISTRATION/SECRETARIAT GENERAL
1 - Approbation du procès-verbal de la précédente réunion
2 - Adoption de l’ordre du jour de la séance du 17 septembre 2018
3 - Approbation du rapport sur le prix et la qualité du service de l’eau potable – Année 2015-2016-2017
4 - Affiliation de l’agence technique départementale au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Gard
5- Convention GRDF pour occupation domaniale ayant pour objet l’installation et l’hébergement d’Equipement de télérelevé en hauteur
ADMINISTRATION/FINANCES
6 - FINANCES : Festivités : Redevance d’occupation du domaine public – complète la délibération 2018-032 du 11 juillet 2018
7- FINANCES : Budget COMMUNE – Décision modificative n°1 – Dissolution du Syndicat Intercommunal de la Plaine de la Vaunage : Reprise des résultats de l’exercice 2017
8 - FINANCES : Budget COMMUNE – aménagement VRD Avenue de la Malle-Poste – Approbation de l’APS et demande de subvention au titre du Contrat Territorial auprès du Conseil Départemental
9 - FINANCES : Budget ASSAINISSEMENT – Travaux sur le réseau d’assainissement dans le cadre du Schéma Directeur d’Assainissement – Demande de subvention au titre de l’année 2019 auprès du Département et de l’Agence de l’Eau
MARCHE PUBLIC/FINANCES
10 – FINANCES MARCHE PUBLIC : Attribution des marchés de travaux pour la rénovation de l’immeuble de La Poste
URBANISME
11 – Plan Local d’Urbanisme (PLU) – Bilan de la concertation et arrêt du projet de révision allégée N° 1 du PLU
12 - URBANISME : Plan Local d’Urbanisme (PLU) – approbation du zonage d’assainissement des eaux pluviales
QUESTIONS DIVERSES
APPROBATION DE L’ORDRE DU JOUR : Adopté à l’unanimité