Délibérations du Conseil Municipal

Ordre du jour de la séance du 27 mars  2018

ADMINISTRATION/SECRETARIAT GENERAL

1 - Approbation du procès-verbal de la précédente réunion

2 - Adoption de l’ordre du jour de la séance du 27 mars 2018

3 - Décision 2018-001 prise au nom du Conseil Municipal article L2121622 du Code Général des Collectivités

Territoriales :

 Convention de mission d’assistance pour l’élaboration du dossier de révision allégée n°1 du PLU

4 - Convention avec la Fondation Clara pour la prise en charge et la gestion de colonies de chats libres

5 - Désignation du correspondant de la Commune auprès du Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de

l’Environnement du Gard

6 - Fondation du Patrimoine – Adhésion 2018

 ADMINISTRATION/FINANCES

7 - Recensement des marchés publics passés en 2017

8 - CCPS – CLECT : Attributions de compensation définitives 2017 - Approbation

FINANCES/AMENAGEMENT

 9 - Réfection aménagement immeuble La Poste : Demande de financement au titre de la Dotation de Soutien à

l’Investissement Local – Année 2018

URBANISME/ENVIRONNEMENT

10 - Obligations légales de débroussaillement : Mise en œuvre du contrôle et de l’exécution

11 - Adhésion à la « Charte régionale d’entretien des espaces publics. Objectif zéro Phyto dans

nos villes et villages »

 12 - Jardins Familiaux : signature d’une convention avec l’association « Les Jardins du Moulet »

INFORMATIONS DIVERSES